Note Taux Variable Octobre 2023 - Part B

• Période de souscription : Jusqu'au 25 octobre 2023.

• Exposition : Taux CMS EUR 2 ans

• Remboursement anticipé : Activable au gré de l’Émetteur à l’issue des années 2 à 7, après une période de notification aux investisseurs de 10 jours ouvrés, offrant un remboursement de l’intégralité du capital initial.

• Coupon : Inconditionnel de 8,00% quelle que soit l’évolution du taux CMS EUR 2 ans, ou un coupon variable = CMS EUR 2 ans (avec un minimum de 4,00% et un maximum de 5,00%) à l’issue des années 3 à 8, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment par l’Émetteur.

• Date d'échéance : 31 octobre 2031 en l’absence de remboursement anticipé.

• A l'échéance : L'investisseur reçoit l’intégralité du capital initial + Le coupon inconditionnel de 8,00% + Les coupons variables définis ci-dessus (Taux de Rendement Annuel Brut maximum de 4,11%, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel Net de 3,06%)

Pente Horizon Novembre 2023 – Part C

• Période de souscription : Jusqu'au 24 novembre 2023.

• Exposition : Différence entre le taux « EUR CMS 30 ans » et le taux « EUR CMS 5 ans ».

• Remboursement anticipé : possible chaque année, à partir de l’année 3, si, à une Date de Constatation de Remboursement Anticipé Automatique, la somme des coupons versés (coupon conditionnel de la dernière année compris), est supérieure ou égale à 15 %.

• Coupon : Aux années 1 et 2, versement d’un coupon fixe de 7 %, aux Dates de Paiement des Coupons Fixes, quelle que soit la différence entre les taux « EUR CMS 30 ans » et « EUR CMS 5 ans » ; chaque année, à partir de l’année 3, versement d’un coupon conditionnel égal à 150 % de la différence entre les taux « EUR CMS 30 ans » et « EUR CMS 5 ans » si, à une Date de Constatation des Coupons Conditionnels, cette différence est positive ;

• Date d'échéance : 30 novembre 2033 (Année 10) en l’absence de remboursement anticipé.

• A l'échéance : Versement d’un coupon conditionnel égal à 150 % de la différence entre les taux « EUR CMS 30 ans » et « EUR CMS 5 ans » si, à la dernière Date de Constatation des Coupons Conditionnels, cette différence est positive et remboursement du capital, quelle que soit la différence entre les taux « EUR CMS 30 ans » et « EUR CMS 5 ans ».

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